DROITS & RESPONSABILITÉS

Le droit d'auteur... Avant de se retrouver entre vos mains, un livre doit d'abord être écrit. La personne qui l'imagine et le rédige se nomme l'auteur. Il est le propriétaire de ce livre, il a des droits sur son œuvre, ce sont les droits d'auteur. C'est la même chose pour un peintre qui crée un tableau, un musicien qui crée un morceau de musique, un chorégraphe qui imagine un ballet, ou encore un réalisateur qui réalise un film. Dans toutes ces situations, l'auteur est le seul qui peut reproduire, traduire, adapter, exposer, ou vendre son œuvre. Le respect du droit d’auteur est quelque chose de complexe. Il est important de garder en mémoire que c’est grâce à celui-ci que les auteurs et artistes sont en mesure de vivre de leur art. Le droit d’auteur sur une œuvre ne dure pas indéfiniment.

Besoin de plus d'information concernant le droit d'auteur ?

Consultez cette section du site de la FEEP :un guide de référence en gestion du droit d'auteur.

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Le plagiat au Collège Bourget...

« Le plagiat est le fait de commettre tout acte visant à tromper quant au rendement pédagogique lors d’une évaluation ou quant à la réussite d’une exigence relative à une activité pédagogique, ou toute tentative de commettre cet acte ou toute participation à un tel acte. »

Dans les directives émises par la Sanction des études du ministère de l’Éducation, il est précisé que l’école n’a pas à prouver la tricherie ou le plagiat, mais qu’elle peut intervenir dès qu’elle soupçonne le geste.

Dans le cas d’une évaluation de type « examen », l’enseignant intervient discrètement en retirant l’examen et, si applicable, l’outil permettant la tricherie ou le plagiat.

Après avoir consulté l’enseignant et après avoir rencontré l’élève, la direction de pavillon et la direction des services pédagogiques, déterminent la sanction dont est passible l’élève. L’une ou plusieurs des sanctions suivantes peuvent être appliquées en fonction du contexte :
- Reprendre le travail en entier.
- Recevoir un avertissement sérieux.
- Recevoir un commentaire soulignant la gravité du geste au bulletin.
- Se voir attribuer la note de zéro, une suspension à l’interne ou une étape de renvoi.
- Être renvoyé définitivement.

➜ Attestation